Déposée le 12 mars 1979 par monsieur MOSSANT Charles
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « CHARLES MOSSANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur MOSSANT Charles domicilié(e) 5 Boulevard des Diables BLEUS 38000 GRENOBLE. - France.
La marque CHARLES MOSSANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1089793.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHARLES MOSSANT est expirée depuis le 12 mars 1989.
MOSSANT Charles a également déposé les autres marques suivantes : Charles MOSSANT
Monsieur MOSSANT Charles - 5 Boulevard des Diables BLEUS 38000 GRENOBLE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-042
Savons;parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué;joillerie, pierres précieuse horlogerie et autres instruments chronométriques;cuir et imitation de cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux, malles et valises, harnais et sellerie
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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